Une loi est-elle forcement juste ?
La loi
Dire que les lois sont justes, ou que le Droit s’apparente à une convention légitime sont des affirmations qui peuvent sembler aussi contradictoires que l’expression « droit du plus fort ». Car en effet, une convention, par définition, est établie par un certain nombre d’hommes et ne peut donc prétendre être universelle et valable pour tous. Il reste donc à résoudre la question de savoir si l’on peut penser le juste selon la loi ou la loi selon le Juste, à moins qu’il ne soit aucunement possible de s’accorder sur une définition universelle du droit et de la justice.
Commençons par établir les faits : force est de constater que les lois civiles changent selon les époques, les mœurs et les peuples. Des siècles d’histoire et de philosophie nous ont normalement appris qu’il est tout à fait impossible de juger de la supériorité d’une époque ou d’une culture par rapport à une autre. Et à ceux qui croient aux progrès de l’humanité et affirment que certaines civilisations avaient des lois et des coutumes d’une cruauté absolue lorsqu’elles supposaient de sacrifier des dizaines de milliers d’enfants pour garantir l’ordre de l’univers, il est facile de répondre que le droit international actuel repose en grande partie sur le principe de dissuasion qui nous promet le sacrifice de millions d’hommes et de femmes (sans distinction d’âges) pour garantir l’ordre de la planète1. Mais en même temps, nous sentons bien qu’il est dangereux d’affirmer le relativisme culturel lorsque nous parlons de justice et de lois. Car il doit bien pourtant exister une différence fondamentale qui permet de distinguer entre celui qui obéit aux lois de Vichy et celui qui s’y oppose. Il doit bien exister un principe qui permet d’affirmer qu’il est plus juste de faire ceci plutôt que cela ? Pourtant si un tel principe existe, ne doit-on pas supposer qu’il n’est pas d’essence humaine ? N’est-il pas alors dangereux de confondre le droit avec la morale ou la politique avec la religion ? N’y a-t-il pas autant d’abus possibles du côté du dogmatisme que du côté du relativisme ? Pour résoudre tous ces problèmes essentiels, aidons-nous d une Pensée de Pascal.
Pascal, Pensées, 1670
Sur quoi la fondera-t-il, l’économie du monde qu’il veut gouverner ? Sera-ce sur le caprice de chaque particulier ? quelle confusion ! Sera-ce sur la justice ? il l’ignore. Certainement, s’il la connaissait, il n’aurait oas établi cette maxime, la plus générale de toute ; celle […] que chacun suive les moeurs de son pays ; l’éclat de la véritable équité aurait assujetti tous les peuples, et les législateurs n’auraient pas pris pour modèle, au lieu de cette justice constante, les fantaisies et les caprices des Perses et Allemand. On la verrait plantée par tous les Etats du monde et dans tous les temps, au lieu qu’on ne voit rien de juste ou d’injustice qui ne change de qualité en changeant de climat. Trois degrés d’élévation du pôle renversent toute la jurisprudence ; un méridien décide de la vérité ; en peu d’années ; de possession, les lois fondamentales changent ; le droit a des époques, l’entrée de Saturne au Lion nous marque l’origine d’un tel crime. Plaisante justice qu’une rivière borne ! Vérité au-deçà des Pyrénées, erreur au-delà. Ils confessent que la justice n’est pas dans ces coutumes, qu’elle réside dans les lois naturelles, connues en tout pays. Certainement ils le soutiendraient opiniâtrement, si la témérité du hasard qui a semé les lois humaines en avait rencontré au moins une qui fût universelle ; mais la plaisanterie est telle, que le caprice des hommes s’est si bien diversifié, qu’il n’y en a point. Le larcin, l’inceste, le meurtre des enfants et des pères, tout a eu sa place entre les actions vertueuses. Se peut-il rien de plus plaisant, qu’un homme ait droit de me tuer parce qu’il demeure au-delà de l’eau, et que son prince a querelle contre le mien, quoique je n’en aie aucune avec lui ? Il y a sans doute des lois naturelles ; mais cette belle raison corrompue a tout corrompu. […] Cette confusion arrive que l’un dit que l’essence de la justice est l’autorité du législateur, l’autre la commodité du souverain, l’autre la coutume présente ; et c’est le plus sûr : rien, suivant la seule raison, n’est juste de soi, tout branle avec le temps. La coutume fait toute l’équité, par cette seule raison qu’elle est reçue ; c’est le fondement mystique de son autorité. Qui la ramène à son principe, l’anéantit. Rien n’est si fautif que ces lois qui redressent les fautes ; qui leur obéit parce qu’elles sont justes, obéit à la justice qu’il imagine, mais non pas à l’essence de la loi ; elle est toute ramassée en soi ; elle est loi, et rien davantage. Qui voudra en examiner le motif le trouvera si faible et si léger, que, s’il n’est accoutumé à contempler les prodiges de l’imagination humaine, il admirera qu’un siècle lui ait tant acquis de pompe et de révérence. L’art de fronder, bouleverser les Etats, est d’ébranler les coutumes établies, en sondant jusque dans leur source, pour marquer leur défaut d’autorité et de justice. « Il faut, dit-on, recourir aux lois fondamentales et primitives de l’Etat, qu’une coutume injuste a abolies. » C’est un jeu sûr pour tout perdre ; rien ne sera juste à cette balance. Cependant le peuple prête aisément l’oreille à ces discours. Ils secouent le joug dès qu’ils le reconnaissent ; et les grands en profitent à sa ruine, et à celle de ces curieux examinateurs des coutumes reçues. Mais, par un défaut contraire, les hommes croient quelquefois pouvoir faire avec justice tout ce qui n’est pas sans exemple. C’est pourquoi le plus sage des législateurs disait que, pour le bien des hommes, il faut souvent les piper ; […] Il ne faut pas qu’il sente la vérité de l’usurpation ; elle a été introduite autrefois sans raison, elle est devenue raisonnable ; il faut la faire regarder comme authentique, éternelle, et en cacher le commencement, si l’on ne veut qu’elle ne prenne bientôt fin. »
Si, comme les hommes décrits par Pascal, nous pensons que quelle que soit notre position – législateur, roi, homme du peuple ou criminel – le juste se définit, se réduit et se résume à ce qui est réputé et reçu juste par une société à une époque donnée, alors il y a fortes chances que nous tombions dans le traquenard moral et logique que nous tend l’auteur. Suivons Pascal dans les méandres de sa pensée pour savoir ce qui se passerait si la justice consistait simplement à suivre « les moeurs de son pays ». Une telle justice ne pourrait dès l’abord et en aucune façon servir de modèle à une quelconque légitimité ; car les mœurs, les coutumes et les traditions, ne sont la plupart du temps que l’expression des privilèges de certains, ou de l’arbitraire des autres sacralisés par le temps qui passent et l’obéissance des hommes. Il faudrait même y ajouter, dénonce ironiquement Pascal, « les fantaisies et les caprices des Perses et Allemand ». Plus généralement, la critique de Pascal vise toute justice, lois ou conventions établies par les hommes selon une histoire ou une géographie déterminée : « Trois degrés d’élévation du pôle renversent toute la jurisprudence ; un méridien décide de la vérité |…|. Plaisante justice qu’une rivière borne ! Vérité au deçà des Pyrénées, erreur au-delà ». Car en effet, toutes conventions, parce qu’elles sont humaines sont toujours trop humaines et n’ont donc jamais de fondements véritables puisqu’elles ne peuvent être fondées qu’en et par elles-mêmes. On comprend alors l’importance du temps pour de telles conventions, car ne pouvant être sacrées par principes, elles demandent à être consacrées par le temps. Et peu à peu, à mesure que le temps passe, et que leur origine se perd dans l’histoire ou la légende qui souvent la remplace, les conventions, les coutumes et lois acquièrent un caractère sacré et définitif comme si elles avaient été voulues par un Dieu.
Et pourtant, cette simple mode, devenue coutume, puis érigée en loi avant que le passage du temps ne la transforme en symbole du sacré et de la justice, il suffirait de s’interroger sur son principe pour la ramener à une particularité propre à une époque et à un temps donné ; et par ce mouvement la détruire : « Qui la ramène à son principe, l’anéantit. ».
Faut-il alors croire comme Pascal qu’il n’y a de justice qu’en Dieu ? Quelles sont les conséquences d’une telle attitude. Peut-on sans danger, et comme Antigone, remettre en cause les lois de la cité au nom de la croyance en des principes supérieurs ou transcendants ?
Si nous imaginons que le principe de la justice existe dans le Ciel ou dans un ciel des Idées, et transformons du même coup le Juste en idéal, deux écueils aussitôt apparaissent. Le premier se manifeste dès lors qu’on s’avoue le caractère mystique d’une telle opinion. Un tel idéal supposerait en effet l’existence de lois transcendantes ou divines qui devraient s’imposer aux hommes par l’intermédiaire de miracles ou de révélations. Cela nous amènerait non seulement à totalement confondre justice et religion avec tous les dangers que comportent l’idée d’une justice dogmatique ; mais nous ferait aussi retomber dans le relativisme exposé plus haut puisqu’il y a de fortes chances que ce qui est considéré comme juste par une religion ne le soit pas forcément par une autre.
Le second écueil tient à la définition même de l’idéalisme. L’idéaliste, comme le moraliste, ne cesse de confondre « être » et « devoir-être » en pensant à chaque instant qu’il devrait être autrement qu’il n’est, n’arrivant jamais à atteindre son idéal, par essence, inatteignable. Dans un texte aussi clair que précis, Spinoza va jusqu’à remettre en cause les philosophes eux-mêmes, lorsqu’ils décident de soumettre les conduites humaines à des idéaux. Il montre qu’une telle attitude – et en particulier, celle de Socrate dans La République’- ne peut convenir qu’au « pays d’Utopie, […] c’est-à-dire à un temps où nulle institution n’était nécessaire ».
Spinoza, Traité politique, chap. 1, § 1, 1677
« Les philosophes conçoivent les affections qui se livrent bataille en nous, comme des vices dans lesquels les hommes tombent par leur faute, c’est pourquoi ils ont accoutumé de les tourner en dérision, de les déplorer, de les réprimander, ou, quand ils veulent paraître plus moraux, de les détester. Ils croient ainsi agir divinement et s’élever au faîte de la sagesse, prodiguant toutes sortes de louanges à une nature humaine qui n’existe nulle part, et flétrissant par leurs discours celle qui existe réellement. Ils conçoivent les hommes, en effet, non tels qu’ils sont, mais tels qu’eux-mêmes voudraient qu’ils fussent : de là cette conséquence, que la plupart, au lieu d’une Ethique, ont écrit une Satire, et n’ont jamais eu en Politique de vues qui puissent être mises en pratique ; la Politique, telle qu’ils la conçoivent, devant être tenue pour une Chimère, ou comme convenant soit au pays d’Utopie, soit à l’âge d’or, c’est-à-dire à un temps où nulle institution n’était nécessaire. Entre toutes les sciences, donc, qui ont une application, c’est la Politique où la théorie passe pour différer le plus de la pratique, et il n’est pas d’hommes qu’on juge moins propres à gouverner l’Etat, que les théoriciens, c’est-à-dire les philosophes. »
On comprend alors à quel point il est difficile de concilier la justice comme principe et la justice comme institution ; à quel point il est impossible pour Antigone d’entendre ce que dit Créon et d’obéir aux lois de la Cité. Pour autant, il ne s’agit pas de désespérer de l’humanité ou d’affirmer que tout est possible puisque tout est relatif. Il s’agit plutôt d’essayer d’élaborer et de chercher une norme positive qui permettrait à chacun de vivre en société sans forcément tomber dans le rapport de force ou dans le cercle vicieux de la vengeance. Et, cette recherche et cet effort peuvent prendre, semble-t-il, les noms de Droit et de justice.
Vidéo : Une loi est-elle forcement juste ?
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